Eneffet, en France, l'assurance de tous les vĂ©hicules, mĂȘme ceux qui ne roulent pas, est obligatoire en vertu de l'article L211-1 du Code des assurances. Vous avez donc l'obligation que votre moto soit minimalement assurĂ©e pour couvrir votre responsabilitĂ© civile.
11/05/2022Tout dĂ©tenteur de deux-roues est obligĂ© de souscrire une assurance moto, mĂȘme si cette derniĂšre est non vous souhaitez faire baisser les garanties de votre contrat parce que votre moto ne roule pas, vous pouvez Ă©tudier les diffĂ©rentes formules et garanties proposĂ©es chez AXA et souscrire Ă  la formule Tiers Mini pour assurer votre moto ou mon Tarif d'Assurance MotoFoire aux Questions
Siplusieurs voitures sont assurĂ©es sur la mĂȘme assurance et que l’une d’elles tombe en panne, la rĂ©ponse est non. Vous n’avez pas nĂ©cessairement besoin d’assurer la voiture qui doit ĂȘtre rĂ©parĂ©e lorsqu’elle n’est pas utilisĂ©e. Si absolument personne ne conduit la voiture en panne, vous pouvez peut-ĂȘtre l’abandonner
B-L Bonjour, Personne ne veut assurer ma moto ? Que faire en cas de refus d'assurance, avis forum ? J'ai besoin de trouver une solution rapidement et sans avoir Ă  payer une surprime, qui a dĂ©jĂ  rĂ©cemment Ă©tĂ© dans la mĂȘme situation que moi et a pu trouver une solution ? Par avance merci pour vos retours. B-L Pierre Luc 75 Message » 14 mai 2020, 1032 A mon avis, vous devriez Ă©tudier la procĂ©dure pour saisir le Bureau central de tarification BCT pour assurer une moto. Il faut, de mĂ©moire, avoir 2 lettres de refus Ă  leur communiquer. Vous choisissez alors un assureur et le BTC intervient pour faire accepter votre adhĂ©sion mais en fixant le prix. Vous ne devriez donc pas avoir de difficultĂ© pour trouver assurance moto, mĂȘme avec un malus ou des antĂ©cĂ©dents de "mauvaise conduite". Vous aurez au moins la garantie responsabilitĂ© civile la seule obligatoire et, plus difficilement selon votre dossier, une garantie dommages ou une garantie du conducteur. marlo77 Message » 14 mai 2020, 1117 Quand l'assurance pour mon 2 roues motorisĂ© a Ă©tĂ© refusĂ©e parce qu'au niveau voiture je suis malussĂ©, je me suis tournĂ© vers les assurances spĂ©cialisĂ©es pour les conducteurs radiĂ©s. Je suis chez Assu 2000, assurance malus. Ils ont bien voulu de moi, j'avoue que le tarif s'en ressent mais au moins je peux rouler assurĂ©. Je ne sais pas du coup, si j'aurais obtenu un meilleur prix via le BCT et lĂ  je ne peux pas demander un devis...Gardez espoir, il y a toujours une solution pour les garanties de base ! Nico. F Message » 14 mai 2020, 1131 Mon assureur refuse de couvrir ma moto parce que sur mon contrat auto je suis malussĂ©, j'ai dĂ©jĂ  eu 2 sinistres 1 responsable et 1 non responsable. Avant d'aller en questionner un autre, je voulais savoir s'il y avait des choses Ă  savoir, si on peut vraiment lier mes deux contrats et pĂ©naliser mon assurance moto Ă  cause de mon assurance auto ? Je trouve que les risques ne sont pas les mĂȘmes car l'utilisation sera diffĂ©rente. Je n'ai jamais eu de problĂšme de conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupĂ©fiants et je n'ai jamais d'amende de retrait de points pour excĂšs de vitesse, je ne sais pas si cela peut jouer en ma faveur. Je pense m'adresser au leader français, AMV, avec le volume qu'il fait il doit sans doute rĂ©partir les risques... InvitĂ© Message » 14 mai 2020, 1152 Effectivement, en passant par le BCT, j'ai eu un refus d'assurance moto tous risques mais assurance au tiers acceptĂ©e. C'est Ă  voir en fonction de votre 2 roues, c'est sĂ»r que s'il est neuf, ça peut faire mal en cas d'accident. Mieux vaut sans doute revendre pour acheter de l'occasion et attendre pour le neuf. Il faut aussi bien Ă©tudier en amont les tarifs de l'assurance que vous proposez au BCT qui fixera vos cotisations en fonction ! Goran Lyon Message » 14 mai 2020, 1241 J'ai galĂ©rĂ© pour trouver une assurance jeune conducteur pour moto puissante, pas trop chĂšre. Non seulement j'ai moins de 3 ans de permis moto et en plus j'ai une moto sportive et neuve ! J'ai signĂ© chez Axa, qui a un contrat spĂ©cifique pour les jeunes permis /jeunes motards. Pour du tout risque et vol, la note est salĂ©e, c'est Ă  prĂ©voir et savoir dĂšs l'achat ! J'ai tout de mĂȘme eu 2 mois gratuits ! Selon les assureurs, il y a des conditions alarme, antivol, gravage etc... parfois tu as un tarif "allĂ©gĂ©" si tu assures aussi une voiture chez eux...bref, un sacrĂ© travail de recherches ! Message » 14 mai 2020, 1340 Si mon assurance refuse de couvrir la mini moto non homologuĂ©e que je veux acheter, quel recours j'aurai, est-ce que c'est un abus de position, alors que je ne l'utiliserai pas sur la voie publique mais sur les chemins vicinaux ? Ce qu'il me faut c'est seulement une assurance au 1/3 responsabilitĂ© civile. Je lis qu'un assureur ne peux pas refuser un contrat impose par le BCT, c’est rassurant mais n’empĂȘche que je suis sur mes gardes. Message » 14 mai 2020, 1403 Aucune assurance ne veut assurer mon quad, pour l'instant. C'est leur libertĂ©, mais oĂč est la mienne ? Comme je viens de lire sur un post, il y a problĂšme pour souscrire une assurance sur une mini moto non homologuĂ©e, heureusement qu'il y a le BCT pour imposer un client Ă  un assureur. Sans ce bureau de contrĂŽle des tarifications, beaucoup de conducteurs verraient leur libertĂ© de circuler largement entravĂ©e. Bad. Toulouse Message » 14 mai 2020, 1433 Plusieurs compagnies d'assurance ont refusĂ© d'assurer mon scooter. Pour historique, mon permis auto m'a Ă©tĂ© retirĂ© plus de points. Je n'ai d'autres solutions pour l'instant que de me dĂ©placer en scooter. Or, impossible de souscrire Ă  une assurance scooter ou moto, mĂȘme en simple RC responsabilitĂ© civile ! Je voulais Ă©viter le BCT mais d'aprĂšs vos infos, je n'ai pas d'autres solutions...comme je dois ĂȘtre fichĂ© dans le fichier Agira, je ne peux pas mentir... InvitĂ© Message » 14 mai 2020, 1454 Si vous avez du mal Ă  trouver une assurance moto, faites comme moi pour trouver rapidement celle qui est la mieux adaptĂ©e Ă  votre situation et au prix le plus bas du marchĂ© en ce moment utilisez gratuitement le comparateur d'assurance moto suggĂ©rĂ© dans cette discussion ici ! Dans tous les cas je vous conseille de prendre une minute pour lire la suite et faire le mĂȘme test que moi Depuis plusieurs annĂ©es, comme beaucoup d'entre vous, je paie une assurance moto, et comme chaque annĂ©e je constate que les prix augmentent malheureusement plus vite que mes revenus Vous allez me dire, c'est normal que les prix augmentent, les prix des rĂ©parations augmentent, les piĂšces moto et la technologie coĂ»tent de plus en plus cher ... Sauf que cette annĂ©e, j'ai dĂ©cidĂ© de vĂ©rifier par moi mĂȘme si c'Ă©tait le cas pour toutes les assurances moto. Et lĂ  surprise en comparant le prix de mon assurance Ă  d'autres, et ce pour des niveaux de garanties strictement Ă©quivalents, je constate une diffĂ©rence de tarif SIGNIFICATIVE et ce mĂȘme pour des assurances motos connues, je ne parle pas ici de nom inconnu. J'ai donc changĂ© d'assurance moto aprĂšs plusieurs annĂ©es de fidĂ©litĂ© aveugle ! Si comme moi, vous souhaitez vous aussi faire rapidement ce type de test / comparaison et dĂ©cider ensuite de changer ou non, utilisez le comparateur d'assurance moto suggĂ©rĂ© dans cette discussion ici, il est gratuit et facile Ă  utiliser Cadre Moto Message » 14 mai 2020, 1504 Aucune assurance moto ne veut m'assurer, comment faire quand on a achetĂ© une moto ancienne sans carte grise et sans carte papier ? Peut on refaire une carte grise cyclomoteur sans l'ancienne ? InvitĂ© Message » 14 mai 2020, 1527 Il m'est arrivĂ© la mĂȘme aventure ... ma conclusion ne jamais acheter une moto ou un scooter sans avoir bien vĂ©rifiĂ© au prĂ©alable que la Carte Grise CG existe. Bien Ă©videmment cette CG doit vous ĂȘtes remise au moment de la vente. Dis diffĂ©remment si pas de carte grise au moment de l'achat, ne remettez pas au vendeur son chĂšque. Moi je me suis fait avoir. A partir de maintenant si la personne qui vend une moto n'est pas en mesure de me fournir tous les papiers pour la faire immatriculer et donc assurer, je laisse tomber et je passe Ă  autre chose. Fredo. Message » 14 mai 2020, 1557 Est ce que quelqu'un pourrait me dire combien de sinistres responsable et non responsables par an avant rĂ©siliation ? Je viens d'avoir encore un autre accrochage avec ma bĂ©cane et cela commence Ă  faire beaucoup, cela va ĂȘtre mon 3iĂšme carton ... Je prĂ©cise quand mĂȘme que ce sont des sinistres pour lesquels je suis non responsable. Je pense que lĂ  j'ai maintenant trop de sinistres et j'ai peur que mon assureur me rĂ©silie cette fois pour de bon ... qui a dĂ©jĂ  testĂ© ce genre de situation ? Je roule en 125. InvitĂ© Message » 14 mai 2020, 1648 Dans mon cas au bout du troisiĂšme sinistre, je me suis fait virer par mon assureur ... et depuis c'est une vraie galĂšre pour en trouver un. Si tu peux Ă©vite de dĂ©clarer ton nouveau sinistre. InvitĂ© Message » 14 mai 2020, 1712 Je sais bien que trouver une solution Ă  un prix raisonnable pour les malussĂ©s ce n'est pas Ă©vident. Mais pour ta moto, essaie de contacter Assu 2000, SOS Malus ou l'Olivier ou alors contacte un courtier spĂ©cialisĂ©. NeĂŻlo Message » 14 mai 2020, 1821 Si vous cherchez absolument une assurance moto sportive pour un pilote de moins de 25 ans, vous allez au mieux payer un maximum une cotisation annuelle, au pire voir votre demande refusĂ©e par l'assureur. Si vous avez les moyens de vous payer une bonne police d'assurance prenez la formule top c'est la garantie dommages tous risques. Sachez que les assurance anticipent les risques et ces derniers se paient d'avance Z'abeth 91 Message » 14 mai 2020, 1917 Les assureurs dĂ©terminent la responsabilitĂ© civile d'un conducteur impliquĂ© dans un accident en fonction d'une grille qui embrasse toutes les circonstances possibles qui ont gĂ©nĂ©rĂ©es le "dit" sinistre. VoilĂ  pourquoi dans le jargon des compagnies on parle de rc en fractions de quart 4 qui seront imputĂ©es aux personnes reconnues comme responsables ou non responsables de l'accident. C'est donc l'accumulation de ces quarts de responsabilitĂ© qui peuvent conduire l'assureur Ă  ne plus vous assurer en refusant le reconduction de votre adhĂ©sion. Marius-Vaucluse Message » 14 mai 2020, 2035 L'obligation pour un conducteur d'assurer une moto ou un vĂ©hicule est inscrite dans la loi. Y dĂ©roger est un dĂ©lit. La loi prĂ©voit par ailleurs que les assureurs restent seuls juges d'accepter ou de refuser un demandeur de contrats d'assurance. Pour sortir du dilemme obligation de rouler assurĂ©/refus par un assureur de vous assurer, le lĂ©gislateur a prĂ©vu via le BCT d'imposer un client Ă  un assureur prĂ©cĂ©demment refusĂ© par d'autres compagnies d'assurance. Humberto 06 Message » 14 mai 2020, 2118 Si vous ĂȘtres jeune pilote de moins de 25 ans dĂ©butant sur un deux-roues, ne prenez pas le risque d'acheter une machine neuve sportive et de gros cubage. Un assureur vous en fera lourdement payer le prix ou alors il vous refusera. Achetez une machine d'occasion, moins cylindrĂ©e, non rĂ©pertoriĂ©e comme sportive, Ă©quipez-la d'un antivol certifiĂ© et passez d'abord par votre assureur qui dĂ©tient dĂ©jĂ  plusieurs contrats, habitation, voiture, par exemple. Un regroupement d'assurance peut vous faire avoir un tarif acceptable sur l'assurance de votre premiĂšre moto. Lolo T. Message » 8 avril 2022, 1041 J'ai Ă©tĂ© rĂ©siliĂ© de mon assurance moto pour cause de sinistres trop nombreux 3 en 5 ans !. Du coup, mon dossier est marquĂ© d'un fer rouge quand je le prĂ©sente Ă  d'autres assureurs. Je suis Ă©tiquetĂ© rĂ©siliĂ© ! Je vous rassure, il n'y a pas que les assurances spĂ©cialisĂ©es dans les dossiers Ă  risques qui acceptent mais du coup, j'ai forcĂ©ment une surprime dans le peu de propositions positives que je reçois ! A quoi sert une assurance il on ne peut pas avoir de sinistres ou s'il ne faut pas les dĂ©clarer ?! Solo 29 Message » 8 avril 2022, 1101 Si vous voulez trouver rapidement, je vous recommande Assu2000, ils assurent TOUS les conducteurs. AprĂšs il faut Ă©tudier Ă  quel prix mais dans l'urgence ça peut dĂ©panner. Vous devrez fournir tous les justificatifs habituels permis de conduire, relevĂ© d'informations, preuve d'achat et demande d'immatriculation. Il est difficile de faire une comparaison entre ces tarifs et ceux qui pourraient dĂ©couler d'une adhĂ©sion via le BCT mais Ă  mon avis, c'est mieux et les relations sont plus saines aussi. RĂ©pondre Autres discussions qui pourraient vous intĂ©resser
Enassurance auto ou deux-roues, le contrat ne peut pas ĂȘtre suspendu si le vĂ©hicule est seulement immobilisĂ© (dans un garage privĂ© par exemple) et ne roule pas. L’obligation d’assurance en responsabilitĂ© civile (au tiers) s’adresse Ă  tous les vĂ©hicules terrestres Ă  moteur , qu’ils soient ou non utilisĂ©s ( article L211-1 du Code des Assurances ).
On peut tous un jour rencontrer ce genre de problĂšme, la moto qui refuse de dĂ©marrer. MalgrĂ© les coups donnĂ©s au kick, rien n’y fait. Ça peut nous gĂącher la journĂ©e surtout quand on est pressĂ© et qu’on est dĂ©jĂ  Ă  la bourre. A cet instant, un mĂ©lange de sentiments peut nous submerger, l’énervement et l’impatience. Et au final on n’a qu’une seule solution possible, la pousser sur quelques mĂštres. Mais on peut dire qu’à la longue cela peut ĂȘtre vraiment embĂȘtant et que tout le monde n’a pas la patience et la force pour le faire. Il est vrai que tout le monde n’est pas forcĂ©ment calĂ© en mĂ©canique. Sachant que l’intervention d’un mĂ©canicien n’est pas gratuite, on voudrait bien rĂ©gler le problĂšme par nous-mĂȘmes ou se faire aider sans frais. Voici donc 5 vĂ©rifications Ă  faire lorsque la moto ne dĂ©marre pas au kick. Les 5 raisons qui expliquent que votre moto ne dĂ©marre pas au kick1. Les bougies d’allumage Le filtre Ă  air est sale ou usĂ©3. La moto ne roule pas assez4. Le segment de piston est usĂ©5. Mauvais rĂ©glage du carburateurQuelques astuces pour pallier les difficultĂ©s de dĂ©marrage au kickLes 5 raisons qui expliquent que votre moto ne dĂ©marre pas au kick Jusqu’à prĂ©sent, aucun constructeur n’a rĂ©ussi Ă  produire une moto parfaite. MĂȘme si des amĂ©liorations ont Ă©tĂ© apportĂ©es sur les modĂšles actuels, les motos peuvent toujours faire l’objet de pannes. Les facteurs qui peuvent causer les difficultĂ©s de dĂ©marrage sont nombreux et la liste n’est pas exhaustive. Il est donc nĂ©cessaire de procĂ©der Ă  quelques vĂ©rifications. Voici en cinq points les raisons qui peuvent faire que votre moto ne dĂ©marre pas au kick. 1. Les bougies d’allumage usĂ©es. Pour la moto, les bougies d’allumage servent Ă  gĂ©nĂ©rer une Ă©tincelle Ă©lectrique Ă  l’intĂ©rieur d’une chambre Ă  combustion pour enflammer le mĂ©lange air-carburant. Malheureusement, ces bougies ne vivent pas Ă©ternellement. Il peut donc arriver qu’à cause d’usure, elles ne fassent plus trĂšs bien leur travail. Dans ce cas il faut les remplacer par des bougies neuves. Pour vĂ©rifier que les bougies sont encore en bon Ă©tat, il faut les dĂ©monter. L’électrode doit ĂȘtre de couleur cafĂ© au lait, il doit ĂȘtre bien sec et ne doit pas prĂ©senter de matiĂšre grasse. Dans le cas oĂč une suie blanchĂątre y apparait, il faut procĂ©der au nettoyage avec un chiffon propre. 2. Le filtre Ă  air est sale ou usĂ© Le filtre Ă  air fait Ă  partir de tissus et de fibre sert Ă  filtrer les particules et les impuretĂ©s pour purifier l’air qui va se mĂ©langer avec le combustible. Toutefois, ce filtre peut se salir facilement Ă  cause des particules qu’il a accumulĂ©es au fil du temps. Vous avez la possibilitĂ© de le nettoyer Ă  l’aide d’un outil spĂ©cial mais il est prĂ©fĂ©rable de le remplacer par un nouveau. 3. La moto ne roule pas assez Le terme rodage est sans doute le plus appropriĂ©. Cela consiste Ă  rouler sur plusieurs kilomĂštres pour bien mettre en place toutes les piĂšces du vĂ©hicule. Pendant cela, le rĂ©gime du moteur tend Ă  augmenter progressivement. Une moto neuve nĂ©cessite de rouler sur 1000 kilomĂštres. Rouler peut donc ĂȘtre une solution pour pallier ce problĂšme de dĂ©marrage au Kick. Pensez donc Ă  le faire de temps en temps. 4. Le segment de piston est usĂ© Le segment de piston est un anneau qui sert de parapluie au piston. Il a pour rĂŽle de protĂ©ger la chambre Ă  combustion de toute remontĂ©e d’huile venant du carter. Dans le cas oĂč cette piĂšce prĂ©sente une anomalie, la moto perdra en puissance. Les deux causes qui peuvent entrainer son usure sont la crasse ou les excĂšs de carburant. Pour vĂ©rifier l’usure sur le segment on doit observer le piston, sur l’échappement il doit y avoir des traces de combustion entre les deux segments par contre, il ne doit pas y en avoir sur le tour ou sous le second segment. 5. Mauvais rĂ©glage du carburateur Le carburateur d’une moto assure le mĂ©lange du carburant et de l’air .Si le flotteur d’un carburateur est rĂ©glĂ© trop haut, le carburant ne sera pas arrĂȘtĂ© Ă  temps. Une Ă©norme quantitĂ© d’essence va alors arriver dans la cuve, cela peut provoquer par la suite un dĂ©bordement et un blocage au niveau du piston. Dans le pire du scĂ©nario, cela peut dĂ©clencher un incendie. Dans le cas contraire, un rĂ©glage trop bas entraine un mĂ©lange trop pauvre. Quelques astuces pour pallier les difficultĂ©s de dĂ©marrage au kick Il peut arriver que malgrĂ© plusieurs essais, la moto n’arrive pas dĂ©marrer. MĂȘme quand on a usĂ© de tous les moyens existants. Dans le cas oĂč la moto aurait du mal Ă  dĂ©marrer Ă  cause d’un mĂ©lange trop pauvre. En gĂ©nĂ©ral, il vous suffit de tapoter sur le carburateur pour tout dĂ©bloquer. Pour rĂ©ussir un dĂ©marrage Ă  kick du premier coup sur les 2 temps il faut mettre le contact, ouvrir le robinet, un petit coup de starter pour le dĂ©marrage Ă  froid et Ă  la fin on descend le kick avec dĂ©termination mais sans exagĂ©ration. Il faut vĂ©rifier rĂ©guliĂšrement les piĂšces qui servent au bon dĂ©marrage de la moto, s’assurer que le carburateur n’est pas encrassĂ©, que le segment assure bien l’étanchĂ©itĂ© et que les bougies sont bien propres.

Encoreune fois cela n'engage que moi on peut pas dire non plus que je roule sur une moto réputé à sensation (600 fazer 1999). Moi c'est plutÎt en mode "roule toujours", vite (enfin pas excessivement non plus) et loin, seul ou à deux, avec de vrais performances quand on a envie de se prendre pour une pilote et de se rendre compte que nos limites sont souvent plus proches

L’assurance auto est obligatoire et la Loi sanctionne sĂ©vĂšrement les conducteurs non assurĂ©s. De plus en plus chĂšre annĂ©e aprĂšs annĂ©e, l’assurance auto peut couter de 300 Ă  plus de euros par an en fonction du profil du conducteur. Un dĂ©tail non nĂ©gligeable qui incite des centaines de milliers de Français Ă  ne plus s’assurer, quels sont les risques ? L’assurance auto est obligatoire Tout conducteur, circulant sur la voie publique, se doit d’ĂȘtre assurĂ© car la Loi l’impose. L’article L211-1 du Code des assurances prĂ©cise en effet Loi du 27 fĂ©vrier 1958 sur l’assurance automobile qu’il est obligatoire de souscrire une assurance pour “tout vĂ©hicule automoteur destinĂ© Ă  circuler sur le sol et qui peut ĂȘtre actionnĂ© par une force mĂ©canique sans ĂȘtre liĂ© Ă  une voie ferrĂ©e, ainsi que toute remorque, mĂȘme non attelĂ©e”. Rentre donc dans le champ d’application de la rĂ©glementation les automobiles, les camions, les poids-lourds, les deux-roues, les quads
 La couverture minimum exigĂ©e est la garantie responsabilitĂ© civile, disponible dans une assurance dite “au tiers”. Elle permet Ă  un assurĂ© d’ĂȘtre protĂ©gĂ© contre tout dĂ©gĂąt qu’il pourrait causer. En effet, selon la Loi, un Français se doit de rĂ©parer financiĂšrement tout prĂ©judice corporel ou matĂ©riel engendrĂ© sur autrui. La garantie responsabilitĂ© civile permet le versement de cet argent Ă  sa place en cas de sinistre. Amendes en cas de simple contrĂŽle routier Lorsqu’un conducteur se fait arrĂȘter pour un contrĂŽle routier standard, l’agent des forces de l’ordre lui demande de prĂ©senter deux piĂšces son permis et son attestation d’assurance. S’il n’est pas en capacitĂ© de montrer son attestation verte d’assurance, une premiĂšre amende de 35 euros lui est directement attribuĂ©. Il dispose alors de 5 jours pour la rĂ©gler. L’affaire ne s’arrĂȘte toutefois pas lĂ . L’agent verbalisateur laisse ensuite un dĂ©lai de quelques jours au conducteur pour se prĂ©senter rapidement Ă  un poste de police ou une gendarmerie. S’il ne s’y rend pas ou s’il est dans l’impossibilitĂ© de montrer sa preuve d’assurance, la premiĂšre amende se retrouve majorĂ©e Ă  135 euros. Amendes en cas de dĂ©faut d’assurance avĂ©rĂ© Si un conducteur est reconnu coupable d’un dĂ©faut ou d’une absence d’assurance auto, la Loi prĂ©voit, tout d’abord, une sanction financiĂšre via une amende de 5Ăšme classe pouvant s’élever jusqu’à euros. Aucun point ne sera toutefois retirĂ©. La non assurance, un dĂ©lit puni par l’article L. 324-2 du Code de la route qui prĂ©voit Ă©galement d’autres sanctions telles que suspension du permis de conduire pendant 3 ans, annulation ou interdiction de passer le permis pendant 3 ans, interdiction de conduire pendant 5 ans mĂȘme certains vĂ©hicules sans permis, confiscation du vĂ©hicule, obligation de suivre un stage de sensibilisation Ă  la sĂ©curitĂ© routiĂšre, et mĂȘme des peines de travail d’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral et de jours-amende. Les risques en cas d’accident avec un vĂ©hicule non assurĂ© Un conducteur impliquĂ© dans un accident de la route alors que son vĂ©hicule n’est pas assurĂ© s’expose Ă  de graves consĂ©quences. En fonction des dommages causĂ©s et de sa responsabilitĂ©, il pourra ĂȘtre condamnĂ© Ă  prendre financiĂšrement en charge les rĂ©partitions matĂ©rielles et les soins mĂ©dicaux des victimes passagers de sa voiture + ceux des autres vĂ©hicules impliquĂ©s. Une obligation toujours portĂ©e par la responsabilitĂ© civile obligatoire. Par ailleurs, les proches et familles des victimes peuvent se retourner vers le conducteur non assurĂ© et coupable de l’accident afin de l’attaquer en justice et obtenir d’un tribunal civil des dommages et intĂ©rĂȘts, notamment en cas de dĂ©cĂšs. mots clĂ©s amende dĂ©faut d'assuranceamende sans assuranceamendesassurance autoassurance auto au tiersassurance auto obligatoireassurance auto tous risquecontrĂŽlesresponsabilite civile assurance autorouler sans assurancesanctions dĂ©faut d'assurancesanctions sans assurancevĂ©hicule pas assurĂ© Assurersa moto pour rouler occasionnellement. Si vous utilisez votre moto occasionnellement, par exemple seulement le week-end, ou lors de certaines vacances, vous souhaitez peut-ĂȘtre la faire assurer uniquement pour ces pĂ©riodes prĂ©cises. Tout d’abord, il faut prĂ©ciser que l’ assurance moto temporaire, au sens strict du terme, n Aller au contenu principal La semaine de 8h30 Ă  20h, le samedi de 9h Ă  19h ★ ★ ★ ★ ★ Évaluation 4,3/5 Une voiture prĂȘtĂ©e par un parent ĂągĂ©, un vĂ©hicule dont le propriĂ©taire a vu son permis ĂȘtre suspendu, une voiture appartenant Ă  un enfant qui n'a pas encore le permis autant de situations oĂč un tiers pourra utiliser quotidiennement un vĂ©hicule, sans pour autant en ĂȘtre propriĂ©taire. Mais une question se pose est-il possible d’assurer une voiture qui ne nous appartient pas ? Une dĂ©marche lĂ©gale mais qui demande de la transparence Comme nous l'avons vu prĂ©cĂ©demment, il existe de nombreuses situations oĂč un automobiliste peut ĂȘtre amenĂ© Ă  souscrire une assurance auto pour une voiture dont il n'est pas propriĂ©taire. La premiĂšre chose Ă  savoir, c'est qu'il est tout Ă  fait permis d’assurer un vĂ©hicule dont la carte grise n'est pas Ă  son nom. Le vĂ©hicule pourra d’ailleurs appartenir Ă  n'importe quel tiers un parent, son conjoint ou encore un ami. Toutefois, il est prĂ©fĂ©rable d'ĂȘtre transparent avec son assureur, dans la mesure oĂč celui-ci est en droit de refuser un tel contrat. Si la compagnie accepte, il faut savoir qu’il existe deux solutions pour assurer un vĂ©hicule qui ne nous appartient pas opter pour une assurance en tant que conducteur principal ou souscrire un contrat d’assurance en conducteur secondaire. Souscrire une assurance en tant que conducteur principal Si l'assureur accepte qu'un tiers assure un vĂ©hicule qui ne lui appartient pas, il lui proposera gĂ©nĂ©ralement un contrat d'assurance en tant que conducteur principal. De la sorte, l'automobiliste bĂ©nĂ©ficie de toutes les garanties classiques. Il devra Ă©galement s'acquitter des cotisations et sera tenu responsable des dĂ©clarations de sinistres et d'assurance. De plus, l'assurĂ© conservera son coefficient de bonus-malus si jamais il devient par la suite propriĂ©taire de son propre vĂ©hicule. Enfin, et sauf mention contraire dans le contrat, c'est l'assurĂ© qui touchera une indemnisation en cas de vol ou de destruction du vĂ©hicule. Ce dernier point est d’ailleurs le principal Ă©lĂ©ment Ă  surveiller en tant que propriĂ©taire. Opter pour un contrat d'assurance en conducteur secondaire Plus rarement, l'automobiliste pourra souscrire un contrat d'assurance comme conducteur secondaire pour un vĂ©hicule qui ne lui appartient pas. Face Ă  une telle situation, il sera placĂ© sous la responsabilitĂ© du propriĂ©taire. En effet, c'est ce dernier qui devra rĂ©gler les cotisations et qui sera tenu responsable des dĂ©clarations de sinistres et d'assurance. Souscrire un contrat d'assurance en tant que deuxiĂšme conducteur est un choix risquĂ©. Étant donnĂ© que l'automobiliste est le seul Ă  conduire le vĂ©hicule, ce type de contrat pourra ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une fausse dĂ©claration dans la mesure oĂč c'est au conducteur principal, Ă  savoir le propriĂ©taire, d'utiliser le plus souvent la voiture. De plus, certaines clauses peuvent augmenter le coĂ»t de la franchise, voire rĂ©duire les garanties dont bĂ©nĂ©ficie le conducteur secondaire.
Lorsquune mobylette est mis en piĂšces dĂ©tachĂ©es, elle ne reprĂ©sente plus aucun danger et il n'est pas nĂ©cessaire de l'assurer ou de souscrire un autre contrat particulier. En revanche, si la mobylette est destinĂ©e Ă  ĂȘtre rĂ©parĂ©e et Ă  rouler de nouveau, il ne faut pas oublier de l'assurer dĂšs qu'elle sera en Ă©tat de marche et qu
Droit Droit assurances Assurer un vĂ©hicule Article L211-1 et suivants du Code des Assurances TOUT VĂ©hicule Terrestre Ă  Moteur doit ĂȘtre assurĂ©. L'assurance obligatoire porte sur la 'ResponsabilitĂ© Civile'; c'est Ă  dire que l'on s'assure au cas oĂč le VTM dont on est responsable serait 'impliquĂ©' dans un sinistre entrainant des dommages Ă  un notion d'implication du VTM est quant Ă  elle trĂšs vaste selon la loi du 5 juillet 1985 dite Loi BadinterEnfin, on prĂ©cisera que 'Art. L. 324-2 - I. - Le fait, y compris par nĂ©gligence, de mettre ou de maintenir en circulation un vĂ©hicule terrestre Ă  moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans ĂȘtre couvert par une assurance garantissant sa responsabilitĂ© civile conformĂ©ment aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 Euros d'amende.'ComplĂ©ment d'information d'un autre internaute Donc, pour rĂ©sumer, il n'est pas obligatoire d'assurer un vĂ©hicule qui ne roule pas et qui reste dans un garage, mais vous vous exposez alors Ă  un risque. Si quelqu'un vous cambriole et part avec votre voiture, si cette derniĂšre est impliquĂ©e dans un accident, votre responsabilitĂ© sera engagĂ©e. Si le vĂ©hicule non assurĂ© n'est pas en Ă©tat de marche, lĂ  vous pouvez vous permettre de ne pas prendre d'assurance. Question de laurent71 RĂ©ponse de Bender33 - Mis Ă  jour 29/01/2009 Sujets en relation Les 5 questions prĂ©cĂ©dentes Explic utilise des cookies sur son site. En poursuivant votre navigation sur vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus
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assurer une moto qui ne roule pas